Negocim Pont-Scorff - Le domaine de Kerdual 2 Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Cahier des charges

Pdf Arrêté du 8 juillet 2022

Pdf Etude de sol G1 PGC

Pdf Statuts ASL

Pdf PLU Zone 1AU

Pdf Arrêté modification du 6 février 2023

Pdf Plan de composition

Pdf Programme des travaux avec la notice hydraulique

Pdf Plan paysage

Pdf Plan hypothèse d'implantation

Pdf Assainissement Tarification 2024