Negocim Saint-Médard-en-Jalles - Le Baradot Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Etude géotechnique

Pdf Plan des clôtures

Pdf Plan des réseaux divers

Pdf Profil en travers

Pdf Profil en long

Pdf Piéces complémentaires assainissement

Pdf Programme des travaux

Pdf Plan topographique

Pdf Note descriptive

Pdf Demande de permis d'aménager

Pdf Permis d'aménager

Pdf Permis modificatif du 17/02/22

Pdf Demande de permis modificatif

Pdf Plan de composition permis modificatif février 2022

Pdf Plan assainissement modificatif fevrier 2022

Pdf Plan aménagement voirie février 2022

Pdf Règlement modificatif mai 2022

Pdf Permis modificatif du 16/05/22 valant arrêté de vente

Pdf Non contestation DAACT 1° tranche