Negocim Sonzay - Les Varennes Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Permis d'aménager

Pdf Plans de situation

Pdf PA2 Notice Descriptive

Pdf PA4 Plan de composition

Pdf PA8a Plan des travaux

Pdf PA8b Programme des travaux

Pdf PA10 règlement du lotissement

Pdf PA12 Convention de reprise

Pdf Etude hydraulique gestion des eaux pluviales