Negocim Saint-Ay - le Rivage Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Arrêté modificatif septembre 2014

Pdf Arrêté modificatif juin 2014

Pdf Règlement du lotissement

Pdf Arrêté de vente par anticipation

Pdf Cahier des charges

Le cahier des charges du lotissement précise les règles de vie entre les colotis.

Pdf Arrêté modificatif juin 2016

Pdf ANNEXES ARCHITECTE

Pdf ETUDE GÉOTECHNIQUE MISSION G1

Pdf PROTOCOLE ARCHITECTE M VIOT

Pdf PERMIS D'AMÉNAGER

Pdf Arrêté autorisation de différer les travaux de finition

Pdf ETUDE GÉOTECHNIQUE MISSION G1 Tranche 4

Pdf Plu zone UB 2020

Pdf Comparatif règlement et nouveau plu

Pdf Plan de vente lot 90