Negocim Veigné - LA MARTINIERE Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Permis d'aménager

Pdf Plan de situation

Pdf Arrêté autorisant la vente par anticipation des lots

Pdf Convention de reprise

Pdf Descriptif géorisques

Pdf Plan de composition

Pdf Règlement du lotissement

Pdf Rapport pour les lots 7-8-9

Pdf Etude de percolation des eaux pluviales